Marque enregistrée - Marque en non vigueur

elnia Elne Industrie Agro Alimentaire
ELNIA S.A.

Numéro de dépôt :
3012024
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010
elnia Elne Industrie Agro Alimentaire de ELNIA

Présentation de la marque elnia Elne Industrie Agro Alimentaire

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ELNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « elnia Elne Industrie Agro Alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELNIA domicilié(e) Z.I., 2 BOULEVARD JACQUES ALBERT, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 797 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELNIA - France.

La marque elnia Elne Industrie Agro Alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elnia Elne Industrie Agro Alimentaire est expirée depuis le 28 février 2010.

ELNIA a également déposé les autres marques suivantes : OSMOFRUITS , COMPOTECH


ELNIA S.A. - Z.I., 2 BOULEVARD JACQUES ALBERT, 66200 ELNE - France - SIREN 399797562


ELNIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Fruits et légumes conservés. Compotes. Ingrédients sucrés à base de fruits. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.